FI31232
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Liberté-Egalité-Fraternité
Commune de
Sainte-Luce
AVIS DE RESULTAT DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)
NOM ET ADRESSES
Commune de Sainte-Luce, SAINTE-LUCE, F, Courriel : [email protected],
Code NUTS : FR
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.marches-securises.fr
Adresse du profil acheteur :
I.2)
PROCÉDURE CONJOINTE
I.4)
TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5)
ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
SECTION II : OBJET
II.1)
ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)
Intitulé : ACQUISITION D’UNE STRUCTURE
SCENIQUE COUVERTE PERMANENTE
Numéro de référence :
II.1.2)
Code CPV principal :
Descripteur principal : 34514700
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)
Type de marché
Fournitures
II.1.4)
Description succincte : STRUCTURE
SCENIQUE COUVERTE PERMANENTE
II.1.6)
Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.1.7)
Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur euros
ou
Offre la plus basse : euros / Offre la plus élevée :
euros prise en considération (Hors TVA)
Mots descripteurs : Matériel scénique
SECTION II : DESCRIPTION
OBJET : ACQUISITION D’UNE STRUCTURE SCENIQUE
COUVERTE PERMANENTE
II.2)
DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34514700
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)
Lieu d’exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d’exécution :
II.2.4)
Description des prestations : PODIUM
II.2.5)
Critères d’attribution
Prix :
II.2.11)
Information sur les options
Options : non
II.2.13)
Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des
fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)
Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
Mots descripteurs : Matériel scénique
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1)
DESCRIPTION
IV.1.1)
Type de procédure
Procédure ouverte
Explication
:
IV.1.3)
Informations sur l’accord-cadre ou le système d’acquisition
dynamique
IV.1.6)
Enchère électronique :
IV.1.8)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l’accord sur les marchés publics :
oui
IV.2)
RENSEIGNEMENTS D’ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l’avis au JO série S : 2023/S 124-394925 du
30/06/2023
IV.2.8)
Informations sur l’abandon du système d’acquisition dynamique
IV.2.9)
Informations sur l’abandon de la procédure d’appel à la
concurrence sous la forme d’un avis de préinformation :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ
Marché nº :
Lot nº :
Intitulé : ACQUISITION D’UNE STRUCTURE SCENIQUE COUVERTE
PERMANENTE
Un marché/lot est attribué : non
V.1)
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n’a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n’a été reçue ou
elles ont toutes été rejetées
V.2)
Attribution du marché
V.2.1)
Date de conclusion du marché :
V.2.2)
Informations sur les offres
* Nombre d’offres reçues :
Nombre d’offres reçues de la part de PME :
Nombre d’offres reçues de la part de soumissionnaires d’autres
États membres de l’UE :
Nombre d’offres reçues de la part de soumissionnaires d’États
non membres de l’UE :
Nombre d’offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d’opérateurs
économiques :
V.2.3)
Nom et adresse du titulaire
V.2.4)
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en
considération
Monnaie : euros
V.2.5)
Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d’être
sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS
COMPLÉMENTAIRES
VI.3)
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4)
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif, FORT DE FRANCE, F
VI.4.2)
Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)
Introduction de recours :
VI.4.4)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
sur l’introduction de recours :
VI.5)
DATE D’ENVOI DU PRÉSENT AVIS
11 août 2023
VI.3) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES
A Sainte-Luce, le 11 août 2023
Le Maire, Nicaise MONROSE
