FI32165
AVIS DE MARCHÉ FOURNITURES
Avis de marché – directive générale, régime ordinaire
Section 1 – Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d’Agglomération de l’Espace Sud Martinique (972).
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services généraux des administrations publiques.
Section 2 – Procédure
2.1 Procédure
Titre: ACCORD CADRE À BONS DE COMMANDE MONO-ATTRIBUTAIRE : FOURNITURE, POSE ET MAINTENANCE D’ABRIBUS SUR LE TERRITOIRE DE LA CAESM).
Description: ACCORD CADRE À BONS DE COMMANDE MONO-ATTRIBUTAIRE : FOURNITURE, POSE ET MAINTENANCE D’ABRIBUS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE L’ESPACE SUD MARTINIQUE (CAESM)
Identifiant interne: CAESM/DCE/AC/52/2024.
Type de Procédure: Ouverte.
Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: fournitures.
Nomenclature principale (cpv): 44212321. 34928400. 45233293.
2.1.2 Lieu d’exécution
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2.
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 2.
2.1.6 Motifs d’exclusion
Section 5 – Lot
5.1 LOT N° : LOT-0001
Identifiant interne: 1.
Titre: Communes de Ducos, Saint-Esprit, François, Vauclin, Marin et Sainte-Anne.
Description: Fourniture, pose et maintenance d’abribus sur les communes de: Ducos, Saint-Esprit, François, Vauclin, Marin et Sainte-Anne.
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 44212321. 34928400. 45233293.
5.1.2 Lieu d’exécution
Lieu d’exécution: Territoires des communes concernées par le lot.
Ville: Rivière Salée.
Code Postal: 97200.
Pays: France.
Informations complémentaires: Territoires des communes du lot.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 500000 EUR.
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1000000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Les noms et qualifications professionnelles du personnel affecté à l’exécution du marché doivent être indiqués: Exigence dans l’offre
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés financés en totalité ou en partie par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Objectif de l’approvisionnement stratégique: none.
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d’accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Description : Voir règlement de la consultation.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Voir règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère Prix :
Nom : Prix.
Description : Voir règlement de la consultation.
Critère Qualité :
Nom : Valeur technique.
Description : Voir règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 24/01/2025 à 12:00.
Soumission électronique : Autorisée
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Description : Voir règlement de la consultation-.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Variantes : Non autorisée
Date limite pour demander des renseignements supplémentaires : 14/01/2025.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 210 Jour
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
Date/heure : 28/01/2025 à 12:00.
Informations complémentaires : Prévisionnel.
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
Un système d’acquisition dynamique est impliqué : 1.
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAESM – Communauté d’Agglomération de l’Espace Sud Martinique (972)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Martinique
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAESM – Communauté d’Agglomération de l’Espace Sud Martinique (972)
Organisation qui traite les offres : CAESM – Communauté d’Agglomération de l’Espace Sud Martinique (972)
5.1 LOT N° : LOT-0002
Identifiant interne: 2.
Titre: Lot n°2 – Communes: Rivière-Pilote, Sainte-Luce, Diamant, Les Anses d’Arlet, Trois-Ilets et Rivière-Salée.
Description: Fourniture, pose et maintenance d’abribus sur les communes de: Rivière-Pilote, Sainte-Luce, Diamant, Les Anses d’Arlet, Trois-Ilets et Rivière-Salée.
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 44212321. 34928400. 45233293.
5.1.2 Lieu d’exécution
Lieu d’exécution: Territoire des communes concernées par le lot.
Ville: Rivière Salée.
Code Postal: 97215.
Pays: France.
Informations complémentaires: Territoire des communes du lot.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 24.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 500000 EUR.
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1000000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Les noms et qualifications professionnelles du personnel affecté à l’exécution du marché doivent être indiqués: Exigence dans l’offre
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés financés en totalité ou en partie par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Objectif de l’approvisionnement stratégique: none.
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d’accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Description : Voir règlement de la consultation.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Voir règlement de la consulation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère Prix :
Nom : Prix.
Description : Voir règlement de la consultation.
Critère Qualité :
Nom : Valeur technique.
Description : Voir règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 24/01/2025 à 12:00.
Soumission électronique : Autorisée
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Variantes : Non autorisée
Date limite pour demander des renseignements supplémentaires : 14/01/2025.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 210 Jour
Conditions de présentation :
Date/heure : 28/01/2025 à 12:00.
Informations complémentaires : Prévisionnel.
Conditions du marché :
Un accord de non-divulgation est requis.
Facturation électronique : Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
Un système d’acquisition dynamique est impliqué : 1.
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAESM – Communauté d’Agglomération de l’Espace Sud Martinique (972)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAESM – Communauté d’Agglomération de l’Espace Sud Martinique (972)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Martinique
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAESM – Communauté d’Agglomération de l’Espace Sud Martinique (972)
Organisation qui traite les offres : CAESM – Communauté d’Agglomération de l’Espace Sud Martinique (972)
Section 8 – Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté d’Agglomération de l’Espace Sud Martinique (972).
Numéro d’enregistrement (SIRET) : 24972005300084.
Adresse postale : ZAE de Maupeou.
Adresse postale : ZAE de Maupeou.
Ville : Rivière-Salée.
Code postal : 97215.
Pays : FRANCE.
Point de contact: M. Le Président.
Adresse électronique: [email protected].
Téléphone: +33 596625353.
Télécopieur: +33 596625601.
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr.
8.2 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Martinique.
Numéro d’enregistrement (SIRET) : 17972000800020.
Département : Martinique.
Adresse postale : 12 rue du Citronnier Plateau-Fofo CS 17103.
Ville : Schoelcher Cedex.
Code postal : 97271.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: [email protected].
Téléphone: +33 596716667.
Télécopieur: +33 596631008.
Adresse internet: https://martinique.tribunal-administratif.fr.
Section 11 – Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis :f005d319-e158-4e82-97cb-e0ab29b064c3
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d’avis : Avis de marché – directive générale, régime ordinaire.
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français.
