FI32423
AVIS DE MARCHÉ
FOURNITURES
Avis de marché – directive générale, régime ordinaire
Section 1 – Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Régie Transports de Martinique (972).
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services généraux des administrations publiques.
Section 2 – Procédure
2.1 Procédure
Titre: ACCORD CADRE MUTLTI ATTRIBUTAIRES RELATIF A LA FOURNITURE DE DE VEHICULES POUR LE COMPTE DE LA RTM.
Description: ACCORD CADRE MUTLTI ATTRIBUTAIRES RELATIF A LA FOURNITURE DE DE VEHICULES POUR LE COMPTE DE LA RTM
Identifiant interne: RTM/2025.4/VEHICULES.
Type de Procédure: Ouverte.
Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: fournitures.
Nomenclature principale (cpv): 34100000.
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: 399 rue ferrements ZA l’étang z’abricot.
Ville: fort de france.
Code postal: 97200.
Code NUTS: FRY20.
Pays: FRANCE.
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
2.1.6 Motifs d’exclusion
Section 5 – Lot
5.1 LOT N° : LOT-0001
Identifiant interne: RTM/2025.4/VEHICULES.
Titre: ACCORD CADRE MUTLTI ATTRIBUTAIRES RELATIF A LA FOURNITURE DE DE VEHICULES POUR LE COMPTE DE LA RTM.
Description: ACCORD CADRE MUTLTI ATTRIBUTAIRES RELATIF A LA FOURNITURE DE DE VEHICULES POUR LE COMPTE DE LA RTM.
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 34100000.
5.1.2 Lieu d’exécution
Lieu d’exécution: 399 rue ferrements ZA l’étang z’abricot.
Ville: FORT DE FRANCE.
Code Postal: 97200.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2400000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d’accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Type : Capacité technique et professionnelle.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère Qualité :
Description : VOIR DCE.
Critère Prix :
Description : VOIR DCE.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 27/06/2025 à 12:00.
Soumission électronique : Autorisée
Adresse pour la soumission : https://marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 6 Mois
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 5.
Un système d’acquisition dynamique est impliqué : 5.
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : ORG-0001
Organisation chargée des procédures de recours : ORG-0001
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ORG-0001
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ORG-0001
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ORG-0001
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ORG-0001
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ORG-0001
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ORG-0001
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ORG-0001
Organisation qui traite les offres : ORG-0001
Section 8 – Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Régie Transports de Martinique (972).
Numéro d’enregistrement (SIRET) : 887569812.
Département : Martinique.
Adresse postale : 399 rue ferrements ZA L’Etang Z’abricot.
Adresse postale : 399 rue ferrements ZA L’Etang Z’abricot.
Ville : Fort de France.
Code postal : 97200.
Pays : FRANCE.
Point de contact: SECRETARIAT GENERAL.
Adresse électronique: [email protected].
Téléphone: +33 596010250.
Adresse internet: https://regiedestransports.mq.
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr.
Section 11 – Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis :62f13fc6-3a87-4a40-b392-5143187448c3
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d’avis : Avis de marché – directive générale, régime ordinaire.
Date d’envoi de l’avis: 23/04/2025 à 12:44.
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français.
