FI32233

AVIS DE MARCHÉ SERVICES

Avis de marché – directive générale, régime ordinaire

Section 1 – Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté d’Agglomération de l’Espace Sud Martinique (972).

Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur: Services généraux des administrations publiques.

Section 2 – Procédure

2.1 Procédure

Titre: ACCORD-CADRE MIXTE MONO-ATTRIBUTAIRE POUR REALISER DES PRESTATIONS DE MAINTENANCE, REPARATION ET FOURNITURES DE PIECES DETACHEES POUR MATERIELS ROULANTS ET NON ROULANTS.

Description: Les prestations de maintenance, de réparation et de fournitures de pièces détachées pour matériels roulants et non roulants; utilisés dans la collecte des déchets ; pour le compte de la CAESM

Identifiant interne: CAESM/DCE/AC/01/2025.

Type de Procédure: Ouverte.

Procédure accélérée: NON.

Principales caractéristiques de la procédure: La consultation porte sur les prestations de maintenance, de réparation et de fournitures de pièces détachées pour les véhicules et engins utilisés dans la collecte des déchets à la CAESM.

2.1.1 Objectif

Nature du marché: services.

Nomenclature principale (cpv): 50100000. 50222000.

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale: ZAE de Maupéou.

Ville: RIVIERE-SALEE.

Code postal: 97215.

Code NUTS: FRY20.

Pays: FRANCE.

2.1.3 Valeur

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires du marché: CAESM.

Base juridique : Directive 2014/24/EU

2.1.5 Conditions de passation des marchés

Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 8.

Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 8.

2.1.6 Motifs d’exclusion

Informations complémentaires du marché: CAESM.

Section 5 – Lot

5.1 LOT N° : LOT-0001

Identifiant interne: 1.

Titre: camion ampliroll de PTAC de 26T équipé d’un bras de levage, PALFINGER d’une grue auxiliaire PALFINGER EPSILON, d’un grappin à griffe ou d’une pince kinshoffer, et d’une benne amovible ouverte de 30 m.

Description: La réalisation des prestations de maintenance préventive, de révision, de réparation, de fourniture de pièces et d’accessoires conformément aux recommandations prévues par les constructeurs..

5.1.1 Objectif

Type de marché: services.

Classification CPV: 50114000.

5.1.2 Lieu d’exécution

Lieu d’exécution: ZAE de Maupéou.

Ville: RIVIERE SALEE.

Code Postal: 97215.

Pays: France.

Informations complémentaires: CAESM.

5.1.3 Durée estimée

Durée par mois: 12.

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 700000 EUR.

5.1.6 Informations générales

Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.

5.1.7 Achats stratégiques

Approche de réduction des impacts environnementaux: none.

5.1.8 Critères d’accessibilité

5.1.9 Critères de sélection

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle.

Nom : Capacité techniques et professionnelle.

Description : Cf. article 7.1 du règlement de la consultation.

Utilisation de ce critère : Utilisés

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle.

Nom : Capacité économique et financière.

Description : Cf. article 7.1 du règlement de la consultation.

Utilisation de ce critère : Utilisés

5.1.10 Critères d’attribution

Critère Prix :

Description : Prix des prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées du matériel.

Pondération (points, valeur exacte) : 20

Critère Qualité :

Description : La valeur technique plus précisément les modalités d’organisation et la qualité (conditions et propositions d’intervention) des prestations préconisées.

Pondération (points, valeur exacte) : 50

Critère Qualité :

Description : Délai d’intervention proposé.

Pondération (points, valeur exacte) : 30

5.1.11 Documents de marché

Pas de restriction en matière d’accès aux documents.

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.

5.1.12 Conditions du marché public

Date limite de réception des offres : 28/02/2025 à 12:00.

Soumission électronique : Requise

Adresse pour la soumission : https://[email protected].

Catalogue électronique : Non autorisée

Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.

Date limite pour demander des renseignements supplémentaires : 18/02/2025.

Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour

À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.

Informations complémentaires : .

Conditions de présentation :

Conditions du marché :

Facturation électronique : Requise

5.1.15 Techniques

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Martinique

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAESM – Communauté d’Agglomération de l’Espace Sud Martinique (972)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAESM – Communauté d’Agglomération de l’Espace Sud Martinique (972)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Martinique

5.1 LOT N° : LOT-0002

Identifiant interne: 2.

Titre: pelle hydraulique longs bras de 24T, de marque DOOSAN.

Description: La réalisation des prestations de maintenance préventive, de révision, de réparation, de fourniture de pièces et d’accessoires conformément aux recommandations prévues par les constructeurs..

5.1.1 Objectif

Type de marché: services.

Classification CPV: 50222000. 50100000.

5.1.2 Lieu d’exécution

Lieu d’exécution: ZAE de Maupéou.

Ville: RIVIERE SALEE.

Code Postal: 97215.

Pays: France.

Informations complémentaires: CAESM.

5.1.3 Durée estimée

Durée par mois: 12.

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 96000 EUR.

5.1.6 Informations générales

Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.

5.1.7 Achats stratégiques

Approche de réduction des impacts environnementaux: none.

5.1.8 Critères d’accessibilité

5.1.9 Critères de sélection

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle.

Nom : Capacité techniques et professionnelle.

Description : Cf. article 7.1 du règlement de la consultation.

Utilisation de ce critère : Utilisés

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle.

Nom : Capacité économique et financière.

Description : Cf. article 7.1du règlement de la consultation.

Utilisation de ce critère : Utilisés

5.1.10 Critères d’attribution

Critère Prix :

Description : Prix des prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées du matériel.

Pondération (points, valeur exacte) : 20

Critère Qualité :

Description : La valeur technique plus précisément les modalités d’organisation et la qualité (conditions et propositions d’intervention) des prestations préconisées.

Pondération (points, valeur exacte) : 50

Critère Qualité :

Description : Délai d’intervention proposé.

Pondération (points, valeur exacte) : 30

5.1.11 Documents de marché

Pas de restriction en matière d’accès aux documents.

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.

5.1.12 Conditions du marché public

Date limite de réception des offres : 28/02/2025 à 12:00.

Soumission électronique : Requise

Adresse pour la soumission : https://[email protected].

Catalogue électronique : Non autorisée

Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.

Date limite pour demander des renseignements supplémentaires : 21/01/2025.

Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour

À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.

Informations complémentaires : .

Conditions de présentation :

Conditions du marché :

Facturation électronique : Requise

5.1.15 Techniques

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Martinique

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAESM – Communauté d’Agglomération de l’Espace Sud Martinique (972)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAESM – Communauté d’Agglomération de l’Espace Sud Martinique (972)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Martinique

5.1 LOT N° : LOT-0003

Identifiant interne: 3.

Titre: tracteur agricole type chargeur PV 3T915 78CV ; de marque KUBOTA.

Description: La réalisation des prestations de maintenance préventive, de révision, de réparation, de fourniture de pièces et d’accessoires conformément aux recommandations prévues par les constructeurs..

5.1.1 Objectif

Type de marché: services.

Classification CPV: 50222000. 50100000.

5.1.2 Lieu d’exécution

Lieu d’exécution: ZAE de Maupéou.

Ville: RIVIERE SALEE.

Code Postal: 97215.

Pays: France.

Informations complémentaires: CAESM.

5.1.3 Durée estimée

Durée par mois: 12.

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 96000 EUR.

5.1.6 Informations générales

Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.

5.1.7 Achats stratégiques

Approche de réduction des impacts environnementaux: none.

5.1.8 Critères d’accessibilité

5.1.9 Critères de sélection

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle.

Nom : Capacité techniques et professionnelle.

Description : Cf. article 7.1 du règlement de la consultation.

Utilisation de ce critère : Utilisés

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle.

Nom : Capacité économique et financière.

Description : Cf. article 7.1 du règlement de la consultation.

Utilisation de ce critère : Utilisés

5.1.10 Critères d’attribution

Critère Prix :

Description : Prix des prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées du matériel.

Pondération (points, valeur exacte) : 20

Critère Qualité :

Description : La valeur technique plus précisément les modalités d’organisation et la qualité (conditions et propositions d’intervention) des prestations préconisées.

Pondération (points, valeur exacte) : 50

Critère Qualité :

Description : Délai d’intervention proposé.

Pondération (points, valeur exacte) : 30

5.1.11 Documents de marché

Pas de restriction en matière d’accès aux documents.

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.

5.1.12 Conditions du marché public

Date limite de réception des offres : 28/02/2025 à 12:00.

Soumission électronique : Requise

Adresse pour la soumission : https://[email protected].

Catalogue électronique : Non autorisée

Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.

Date limite pour demander des renseignements supplémentaires : 28/02/2025.

Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour

À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.

Informations complémentaires : .

Conditions de présentation :

Conditions du marché :

Facturation électronique : Requise

5.1.15 Techniques

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Martinique

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAESM – Communauté d’Agglomération de l’Espace Sud Martinique (972)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAESM – Communauté d’Agglomération de l’Espace Sud Martinique (972)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Martinique

5.1 LOT N° : LOT-0004

Identifiant interne: 4.

Titre: tracteur agricole type chargeur PV 4T125 79CV, de marque CASE.

Description: La réalisation des prestations de maintenance préventive, de révision, de réparation, de fourniture de pièces et d’accessoires conformément aux recommandations prévues par les constructeurs..

5.1.1 Objectif

Type de marché: services.

Classification CPV: 50222000. 50100000.

5.1.2 Lieu d’exécution

Lieu d’exécution: ZAE de Maupéou.

Ville: RIVIERE SALEE.

Code Postal: 97215.

Pays: France.

Informations complémentaires: CAESM.

5.1.3 Durée estimée

Durée par mois: 12.

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 96000 EUR.

5.1.6 Informations générales

Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.

5.1.7 Achats stratégiques

Approche de réduction des impacts environnementaux: none.

5.1.8 Critères d’accessibilité

5.1.9 Critères de sélection

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle.

Nom : Capacité techniques et professionnelle.

Description : Cf. article 7.1 du règlement de la consultation.

Utilisation de ce critère : Utilisés

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle.

Nom : Capacité économique et financière.

Description : Cf. article 7.1 du règlement de la consultation.

Utilisation de ce critère : Utilisés

5.1.10 Critères d’attribution

Critère Prix :

Description : Prix des prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées du matériel.

Pondération (points, valeur exacte) : 20

Critère Qualité :

Description : La valeur technique plus précisément les modalités d’organisation et la qualité (conditions et propositions d’intervention) des prestations préconisées.

Pondération (points, valeur exacte) : 50

Critère Qualité :

Description : Délai d’intervention proposé.

Pondération (points, valeur exacte) : 30

5.1.11 Documents de marché

Pas de restriction en matière d’accès aux documents.

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.

5.1.12 Conditions du marché public

Date limite de réception des offres : 28/02/2025 à 12:00.

Soumission électronique : Requise

Adresse pour la soumission : https://[email protected].

Catalogue électronique : Non autorisée

Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.

Date limite pour demander des renseignements supplémentaires : 18/02/2025.

Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour

À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.

Informations complémentaires : .

Conditions de présentation :

Conditions du marché :

Facturation électronique : Requise

5.1.15 Techniques

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Martinique

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAESM – Communauté d’Agglomération de l’Espace Sud Martinique (972)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAESM – Communauté d’Agglomération de l’Espace Sud Martinique (972)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Martinique

5.1 LOT N° : LOT-0005

Identifiant interne: 5.

Titre: remorque, porte engin type RC24 double essieux 8 roues de PTAC de 14T ; de marque LOUAULT.

Description: La réalisation des prestations de maintenance préventive, de révision, de réparation, de fourniture de pièces et d’accessoires conformément aux recommandations prévues par les constructeurs..

5.1.1 Objectif

Type de marché: services.

Classification CPV: 50100000.

5.1.2 Lieu d’exécution

Lieu d’exécution: ZAE de Maupéou.

Ville: RIVIERE SALEE.

Code Postal: 97215.

Pays: France.

Informations complémentaires: CAESM.

5.1.3 Durée estimée

Durée par mois: 12.

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 96000 EUR.

5.1.6 Informations générales

Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.

5.1.7 Achats stratégiques

Approche de réduction des impacts environnementaux: none.

5.1.8 Critères d’accessibilité

5.1.9 Critères de sélection

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle.

Nom : Capacité techniques et professionnelle.

Description : Cf. article 7.1 du règlement de la consultation.

Utilisation de ce critère : Utilisés

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle.

Nom : Capacité économique et financière.

Description : Cf. article 7.1 du règlement de la consultation.

Utilisation de ce critère : Utilisés

5.1.10 Critères d’attribution

Critère Prix :

Description : Prix des prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées du matériel.

Pondération (points, valeur exacte) : 20

Critère Qualité :

Description : La valeur technique plus précisément les modalités d’organisation et la qualité (conditions et propositions d’intervention) des prestations préconisées.

Pondération (points, valeur exacte) : 50

Critère Qualité :

Description : Délai d’intervention proposé.

Pondération (points, valeur exacte) : 30

5.1.11 Documents de marché

Pas de restriction en matière d’accès aux documents.

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.

5.1.12 Conditions du marché public

Date limite de réception des offres : 28/02/2025 à 12:00.

Soumission électronique : Requise

Adresse pour la soumission : https://[email protected].

Catalogue électronique : Non autorisée

Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.

Date limite pour demander des renseignements supplémentaires : 28/02/2025.

Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180

Jour À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.

Informations complémentaires : .

Conditions de présentation :

Conditions du marché :

Facturation électronique : Requise

5.1.15 Techniques

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Martinique

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAESM – Communauté d’Agglomération de l’Espace Sud Martinique (972)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAESM – Communauté d’Agglomération de l’Espace Sud Martinique (972)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Martinique

5.1 LOT N° : LOT-0006

Identifiant interne: 6.

Titre: broyeur thermique à végétaux BVN 89, de marque BUGNOT.

Description: La réalisation des prestations de maintenance préventive, de révision, de réparation, de fourniture de pièces et d’accessoires conformément aux recommandations prévues par les constructeurs..

5.1.1 Objectif

Type de marché: services.

Classification CPV: 50100000.

5.1.2 Lieu d’exécution

Lieu d’exécution: ZAE de Maupéou.

Ville: RIVIERE SALEE.

Code Postal: 97215.

Pays: France.

Informations complémentaires: CAESM.

5.1.3 Durée estimée

Durée par mois: 12.

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 92000 EUR.

5.1.6 Informations générales

Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.

5.1.7 Achats stratégiques

Approche de réduction des impacts environnementaux: none.

5.1.8 Critères d’accessibilité

5.1.9 Critères de sélection

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle.

Nom : Capacité techniques et professionnelle.

Description : Cf. article 7.1 du règlement de la consultation.

Utilisation de ce critère : Utilisés

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle.

Nom : Capacité économique et financière.

Description : Cf. article 7.1 du règlement de la consultation.

Utilisation de ce critère : Utilisés

5.1.10 Critères d’attribution

Critère Prix :

Description : Prix des prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées du matériel.

Pondération (points, valeur exacte) : 20

Critère Qualité :

Description : La valeur technique plus précisément les modalités d’organisation et la qualité (conditions et propositions d’intervention) des prestations préconisées.

Pondération (points, valeur exacte) : 50

Critère Qualité :

Description : Délai d’intervention proposé.

Pondération (points, valeur exacte) : 30

5.1.11 Documents de marché

Pas de restriction en matière d’accès aux documents.

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.

5.1.12 Conditions du marché public

Date limite de réception des offres : 28/02/2025 à 12:00.

Soumission électronique : Requise

Adresse pour la soumission : https://[email protected].

Catalogue électronique : Non autorisée

Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.

Date limite pour demander des renseignements supplémentaires : 18/02/2025.

Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour

À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.

Informations complémentaires : .

Conditions de présentation :

Conditions du marché :

Facturation électronique : Requise

5.1.15 Techniques

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Martinique

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAESM – Communauté d’Agglomération de l’Espace Sud Martinique (972)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAESM – Communauté d’Agglomération de l’Espace Sud Martinique (972)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Martinique

5.1 LOT N° : LOT-0007

Identifiant interne: 7.

Titre: benne compactrice de 20 m³ avec chargement par le haut ; de marque PRESTO.

Description: La réalisation des prestations de maintenance préventive, de révision, de réparation, de fourniture de pièces et d’accessoires conformément aux recommandations prévues par les constructeurs..

5.1.1 Objectif

Type de marché: services.

Classification CPV: 50100000.

5.1.2 Lieu d’exécution

Lieu d’exécution: ZAE de Maupéou.

Ville: RIVIERE SALEE.

Code Postal: 97215.

Pays: France.

Informations complémentaires: CAESM.

5.1.3 Durée estimée

Durée par mois: 12.

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 160000 EUR.

5.1.6 Informations générales

Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.

5.1.7 Achats stratégiques

Approche de réduction des impacts environnementaux: none.

5.1.8 Critères d’accessibilité

5.1.9 Critères de sélection

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle.

Nom : Capacité techniques et professionnelle.

Description : Cf. article 7.1 du règlement de la consultation.

Utilisation de ce critère : Utilisés

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle.

Nom : Capacité économique et financière.

Description : Cf. article 7.1 du règlement de la consultation.

Utilisation de ce critère : Utilisés

5.1.10 Critères d’attribution

Critère Prix :

Description : Prix des prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées du matériel.

Pondération (points, valeur exacte) : 20

Critère Qualité :

Description : La valeur technique plus précisément les modalités d’organisation et la qualité (conditions et propositions d’intervention) des prestations préconisées.

Pondération (points, valeur exacte) : 50

Critère Qualité :

Description : Délai d’intervention proposé.

Pondération (points, valeur exacte) : 30

5.1.11 Documents de marché

Pas de restriction en matière d’accès aux documents.

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.

5.1.12 Conditions du marché public

Date limite de réception des offres : 28/02/2025 à 12:00.

Soumission électronique : Requise

Adresse pour la soumission : https://[email protected].

Catalogue électronique : Non autorisée

Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.

Date limite pour demander des renseignements supplémentaires : 18/02/2025.

Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour

À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.

Informations complémentaires : .

Conditions de présentation :

Conditions du marché :

Facturation électronique : Requise

5.1.15 Techniques

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Martinique

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAESM – Communauté d’Agglomération de l’Espace Sud Martinique (972)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAESM – Communauté d’Agglomération de l’Espace Sud Martinique (972)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Martinique

5.1 LOT N° : LOT-0008

Identifiant interne: 8.

Titre: bennes amovibles ouvertes de volume de 15, 25 (de marque LOUAULT) et 30 m³ (de marque THIEVIN) conformes à la norme NF R17-108 d’août 2001.

Description: La réalisation des prestations de maintenance préventive, de révision, de réparation, de fourniture de pièces et d’accessoires conformément aux recommandations prévues par les constructeurs..

5.1.1 Objectif

Type de marché: services.

Classification CPV: 50114000.

5.1.2 Lieu d’exécution

Lieu d’exécution: ZAE de Maupéou.

Ville: RIVIERE SALEE.

Code Postal: 97215.

Pays: France.

Informations complémentaires: CAESM.

5.1.3 Durée estimée

Durée par mois: 12.

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 480000 EUR.

5.1.6 Informations générales

Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.

5.1.7 Achats stratégiques

Approche de réduction des impacts environnementaux: none.

5.1.8 Critères d’accessibilité

5.1.9 Critères de sélection

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle.

Nom : Capacité techniques et professionnelle.

Description : Cf. article 7.1 du règlement de la consultation.

Utilisation de ce critère : Utilisés

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle.

Nom : Capacité économique et financière.

Description : Cf. article 7.1 du règlement de la consultation.

Utilisation de ce critère : Utilisés

5.1.10 Critères d’attribution

Critère Prix :

Description : Prix des prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées du matériel.

Pondération (points, valeur exacte) : 20

Critère Qualité :

Description : La valeur technique plus précisément les modalités d’organisation et la qualité (conditions et propositions d’intervention) des prestations préconisées.

Pondération (points, valeur exacte) : 50

Critère Qualité :

Description : Délai d’intervention proposé.

Pondération (points, valeur exacte) : 30

5.1.11 Documents de marché

Pas de restriction en matière d’accès aux documents.

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.

5.1.12 Conditions du marché public

Date limite de réception des offres : 28/02/2025 à 12:00.

Soumission électronique : Requise

Adresse pour la soumission : https://[email protected].

Catalogue électronique : Non autorisée

Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.

Date limite pour demander des renseignements supplémentaires : 18/02/2025.

Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour

À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.

Informations complémentaires : .

Conditions de présentation :

Conditions du marché :

Facturation électronique : Requise

5.1.15 Techniques

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Martinique

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAESM – Communauté d’Agglomération de l’Espace Sud Martinique (972)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAESM – Communauté d’Agglomération de l’Espace Sud Martinique (972)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Martinique

Section 8 – Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté d’Agglomération de l’Espace Sud Martinique (972).

Numéro d’enregistrement (SIRET) : 24972005300084.

Département : Martinique.

Adresse postale : zone d’activité de maupéou.

Adresse postale : zone d’activité de maupéou.

Ville : Rivière Salée.

Code postal : 97215.

Pays : FRANCE.

Adresse électronique: [email protected].

Téléphone: +33 596625353.

Télécopieur: +33 596625353.

Adresse internet: http://www.espacesud.fr.

Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr.

8.2 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Martinique.

Numéro d’enregistrement (SIRET) : 17972000800020.

Département : Martinique.

Adresse postale : 12 rue du Citronnier Plateau Fofo CS 17103.

Ville : Schoelcher Cedex.

Code postal : 97271.

Pays : FRANCE.

Adresse électronique: [email protected].

Téléphone: +33 596716667.

Télécopieur: +33 596631008.

Adresse internet: https://martinique.tribunal-administratif.fr.

Url d’échange d’informations: https://martinique.tribunal-administratif.fr.

Section 11 – Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis :8d4c7568-1b4a-4bdc-a955-d5ac2a3ae6cd

Type de formulaire: Mise en concurrence.

Type d’avis : Avis de marché – directive générale, régime ordinaire.

Date d’envoi de l’avis: 24/01/2025 à 13:42.

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français.