FI32233
AVIS DE MARCHÉ SERVICES
Avis de marché – directive générale, régime ordinaire
Section 1 – Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d’Agglomération de l’Espace Sud Martinique (972).
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services généraux des administrations publiques.
Section 2 – Procédure
2.1 Procédure
Titre: ACCORD-CADRE MIXTE MONO-ATTRIBUTAIRE POUR REALISER DES PRESTATIONS DE MAINTENANCE, REPARATION ET FOURNITURES DE PIECES DETACHEES POUR MATERIELS ROULANTS ET NON ROULANTS.
Description: Les prestations de maintenance, de réparation et de fournitures de pièces détachées pour matériels roulants et non roulants; utilisés dans la collecte des déchets ; pour le compte de la CAESM
Identifiant interne: CAESM/DCE/AC/01/2025.
Type de Procédure: Ouverte.
Procédure accélérée: NON.
Principales caractéristiques de la procédure: La consultation porte sur les prestations de maintenance, de réparation et de fournitures de pièces détachées pour les véhicules et engins utilisés dans la collecte des déchets à la CAESM.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: services.
Nomenclature principale (cpv): 50100000. 50222000.
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: ZAE de Maupéou.
Ville: RIVIERE-SALEE.
Code postal: 97215.
Code NUTS: FRY20.
Pays: FRANCE.
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires du marché: CAESM.
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 8.
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 8.
2.1.6 Motifs d’exclusion
Informations complémentaires du marché: CAESM.
Section 5 – Lot
5.1 LOT N° : LOT-0001
Identifiant interne: 1.
Titre: camion ampliroll de PTAC de 26T équipé d’un bras de levage, PALFINGER d’une grue auxiliaire PALFINGER EPSILON, d’un grappin à griffe ou d’une pince kinshoffer, et d’une benne amovible ouverte de 30 m.
Description: La réalisation des prestations de maintenance préventive, de révision, de réparation, de fourniture de pièces et d’accessoires conformément aux recommandations prévues par les constructeurs..
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 50114000.
5.1.2 Lieu d’exécution
Lieu d’exécution: ZAE de Maupéou.
Ville: RIVIERE SALEE.
Code Postal: 97215.
Pays: France.
Informations complémentaires: CAESM.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 700000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d’accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle.
Nom : Capacité techniques et professionnelle.
Description : Cf. article 7.1 du règlement de la consultation.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle.
Nom : Capacité économique et financière.
Description : Cf. article 7.1 du règlement de la consultation.
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées du matériel.
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère Qualité :
Description : La valeur technique plus précisément les modalités d’organisation et la qualité (conditions et propositions d’intervention) des prestations préconisées.
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère Qualité :
Description : Délai d’intervention proposé.
Pondération (points, valeur exacte) : 30
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 28/02/2025 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://[email protected].
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite pour demander des renseignements supplémentaires : 18/02/2025.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAESM – Communauté d’Agglomération de l’Espace Sud Martinique (972)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAESM – Communauté d’Agglomération de l’Espace Sud Martinique (972)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Martinique
5.1 LOT N° : LOT-0002
Identifiant interne: 2.
Titre: pelle hydraulique longs bras de 24T, de marque DOOSAN.
Description: La réalisation des prestations de maintenance préventive, de révision, de réparation, de fourniture de pièces et d’accessoires conformément aux recommandations prévues par les constructeurs..
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 50222000. 50100000.
5.1.2 Lieu d’exécution
Lieu d’exécution: ZAE de Maupéou.
Ville: RIVIERE SALEE.
Code Postal: 97215.
Pays: France.
Informations complémentaires: CAESM.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 96000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d’accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle.
Nom : Capacité techniques et professionnelle.
Description : Cf. article 7.1 du règlement de la consultation.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle.
Nom : Capacité économique et financière.
Description : Cf. article 7.1du règlement de la consultation.
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées du matériel.
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère Qualité :
Description : La valeur technique plus précisément les modalités d’organisation et la qualité (conditions et propositions d’intervention) des prestations préconisées.
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère Qualité :
Description : Délai d’intervention proposé.
Pondération (points, valeur exacte) : 30
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 28/02/2025 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://[email protected].
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite pour demander des renseignements supplémentaires : 21/01/2025.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAESM – Communauté d’Agglomération de l’Espace Sud Martinique (972)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAESM – Communauté d’Agglomération de l’Espace Sud Martinique (972)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Martinique
5.1 LOT N° : LOT-0003
Identifiant interne: 3.
Titre: tracteur agricole type chargeur PV 3T915 78CV ; de marque KUBOTA.
Description: La réalisation des prestations de maintenance préventive, de révision, de réparation, de fourniture de pièces et d’accessoires conformément aux recommandations prévues par les constructeurs..
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 50222000. 50100000.
5.1.2 Lieu d’exécution
Lieu d’exécution: ZAE de Maupéou.
Ville: RIVIERE SALEE.
Code Postal: 97215.
Pays: France.
Informations complémentaires: CAESM.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 96000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d’accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle.
Nom : Capacité techniques et professionnelle.
Description : Cf. article 7.1 du règlement de la consultation.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle.
Nom : Capacité économique et financière.
Description : Cf. article 7.1 du règlement de la consultation.
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées du matériel.
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère Qualité :
Description : La valeur technique plus précisément les modalités d’organisation et la qualité (conditions et propositions d’intervention) des prestations préconisées.
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère Qualité :
Description : Délai d’intervention proposé.
Pondération (points, valeur exacte) : 30
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 28/02/2025 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://[email protected].
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite pour demander des renseignements supplémentaires : 28/02/2025.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAESM – Communauté d’Agglomération de l’Espace Sud Martinique (972)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAESM – Communauté d’Agglomération de l’Espace Sud Martinique (972)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Martinique
5.1 LOT N° : LOT-0004
Identifiant interne: 4.
Titre: tracteur agricole type chargeur PV 4T125 79CV, de marque CASE.
Description: La réalisation des prestations de maintenance préventive, de révision, de réparation, de fourniture de pièces et d’accessoires conformément aux recommandations prévues par les constructeurs..
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 50222000. 50100000.
5.1.2 Lieu d’exécution
Lieu d’exécution: ZAE de Maupéou.
Ville: RIVIERE SALEE.
Code Postal: 97215.
Pays: France.
Informations complémentaires: CAESM.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 96000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d’accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle.
Nom : Capacité techniques et professionnelle.
Description : Cf. article 7.1 du règlement de la consultation.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle.
Nom : Capacité économique et financière.
Description : Cf. article 7.1 du règlement de la consultation.
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées du matériel.
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère Qualité :
Description : La valeur technique plus précisément les modalités d’organisation et la qualité (conditions et propositions d’intervention) des prestations préconisées.
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère Qualité :
Description : Délai d’intervention proposé.
Pondération (points, valeur exacte) : 30
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 28/02/2025 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://[email protected].
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite pour demander des renseignements supplémentaires : 18/02/2025.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAESM – Communauté d’Agglomération de l’Espace Sud Martinique (972)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAESM – Communauté d’Agglomération de l’Espace Sud Martinique (972)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Martinique
5.1 LOT N° : LOT-0005
Identifiant interne: 5.
Titre: remorque, porte engin type RC24 double essieux 8 roues de PTAC de 14T ; de marque LOUAULT.
Description: La réalisation des prestations de maintenance préventive, de révision, de réparation, de fourniture de pièces et d’accessoires conformément aux recommandations prévues par les constructeurs..
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 50100000.
5.1.2 Lieu d’exécution
Lieu d’exécution: ZAE de Maupéou.
Ville: RIVIERE SALEE.
Code Postal: 97215.
Pays: France.
Informations complémentaires: CAESM.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 96000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d’accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle.
Nom : Capacité techniques et professionnelle.
Description : Cf. article 7.1 du règlement de la consultation.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle.
Nom : Capacité économique et financière.
Description : Cf. article 7.1 du règlement de la consultation.
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées du matériel.
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère Qualité :
Description : La valeur technique plus précisément les modalités d’organisation et la qualité (conditions et propositions d’intervention) des prestations préconisées.
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère Qualité :
Description : Délai d’intervention proposé.
Pondération (points, valeur exacte) : 30
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 28/02/2025 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://[email protected].
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite pour demander des renseignements supplémentaires : 28/02/2025.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180
Jour À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAESM – Communauté d’Agglomération de l’Espace Sud Martinique (972)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAESM – Communauté d’Agglomération de l’Espace Sud Martinique (972)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Martinique
5.1 LOT N° : LOT-0006
Identifiant interne: 6.
Titre: broyeur thermique à végétaux BVN 89, de marque BUGNOT.
Description: La réalisation des prestations de maintenance préventive, de révision, de réparation, de fourniture de pièces et d’accessoires conformément aux recommandations prévues par les constructeurs..
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 50100000.
5.1.2 Lieu d’exécution
Lieu d’exécution: ZAE de Maupéou.
Ville: RIVIERE SALEE.
Code Postal: 97215.
Pays: France.
Informations complémentaires: CAESM.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 92000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d’accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle.
Nom : Capacité techniques et professionnelle.
Description : Cf. article 7.1 du règlement de la consultation.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle.
Nom : Capacité économique et financière.
Description : Cf. article 7.1 du règlement de la consultation.
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées du matériel.
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère Qualité :
Description : La valeur technique plus précisément les modalités d’organisation et la qualité (conditions et propositions d’intervention) des prestations préconisées.
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère Qualité :
Description : Délai d’intervention proposé.
Pondération (points, valeur exacte) : 30
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 28/02/2025 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://[email protected].
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite pour demander des renseignements supplémentaires : 18/02/2025.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAESM – Communauté d’Agglomération de l’Espace Sud Martinique (972)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAESM – Communauté d’Agglomération de l’Espace Sud Martinique (972)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Martinique
5.1 LOT N° : LOT-0007
Identifiant interne: 7.
Titre: benne compactrice de 20 m³ avec chargement par le haut ; de marque PRESTO.
Description: La réalisation des prestations de maintenance préventive, de révision, de réparation, de fourniture de pièces et d’accessoires conformément aux recommandations prévues par les constructeurs..
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 50100000.
5.1.2 Lieu d’exécution
Lieu d’exécution: ZAE de Maupéou.
Ville: RIVIERE SALEE.
Code Postal: 97215.
Pays: France.
Informations complémentaires: CAESM.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d’accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle.
Nom : Capacité techniques et professionnelle.
Description : Cf. article 7.1 du règlement de la consultation.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle.
Nom : Capacité économique et financière.
Description : Cf. article 7.1 du règlement de la consultation.
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées du matériel.
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère Qualité :
Description : La valeur technique plus précisément les modalités d’organisation et la qualité (conditions et propositions d’intervention) des prestations préconisées.
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère Qualité :
Description : Délai d’intervention proposé.
Pondération (points, valeur exacte) : 30
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 28/02/2025 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://[email protected].
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite pour demander des renseignements supplémentaires : 18/02/2025.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAESM – Communauté d’Agglomération de l’Espace Sud Martinique (972)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAESM – Communauté d’Agglomération de l’Espace Sud Martinique (972)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Martinique
5.1 LOT N° : LOT-0008
Identifiant interne: 8.
Titre: bennes amovibles ouvertes de volume de 15, 25 (de marque LOUAULT) et 30 m³ (de marque THIEVIN) conformes à la norme NF R17-108 d’août 2001.
Description: La réalisation des prestations de maintenance préventive, de révision, de réparation, de fourniture de pièces et d’accessoires conformément aux recommandations prévues par les constructeurs..
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 50114000.
5.1.2 Lieu d’exécution
Lieu d’exécution: ZAE de Maupéou.
Ville: RIVIERE SALEE.
Code Postal: 97215.
Pays: France.
Informations complémentaires: CAESM.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 480000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d’accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle.
Nom : Capacité techniques et professionnelle.
Description : Cf. article 7.1 du règlement de la consultation.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle.
Nom : Capacité économique et financière.
Description : Cf. article 7.1 du règlement de la consultation.
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées du matériel.
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère Qualité :
Description : La valeur technique plus précisément les modalités d’organisation et la qualité (conditions et propositions d’intervention) des prestations préconisées.
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère Qualité :
Description : Délai d’intervention proposé.
Pondération (points, valeur exacte) : 30
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 28/02/2025 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://[email protected].
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite pour demander des renseignements supplémentaires : 18/02/2025.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Martinique
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAESM – Communauté d’Agglomération de l’Espace Sud Martinique (972)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAESM – Communauté d’Agglomération de l’Espace Sud Martinique (972)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Martinique
Section 8 – Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté d’Agglomération de l’Espace Sud Martinique (972).
Numéro d’enregistrement (SIRET) : 24972005300084.
Département : Martinique.
Adresse postale : zone d’activité de maupéou.
Adresse postale : zone d’activité de maupéou.
Ville : Rivière Salée.
Code postal : 97215.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: [email protected].
Téléphone: +33 596625353.
Télécopieur: +33 596625353.
Adresse internet: http://www.espacesud.fr.
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr.
8.2 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Martinique.
Numéro d’enregistrement (SIRET) : 17972000800020.
Département : Martinique.
Adresse postale : 12 rue du Citronnier Plateau Fofo CS 17103.
Ville : Schoelcher Cedex.
Code postal : 97271.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: [email protected].
Téléphone: +33 596716667.
Télécopieur: +33 596631008.
Adresse internet: https://martinique.tribunal-administratif.fr.
Url d’échange d’informations: https://martinique.tribunal-administratif.fr.
Section 11 – Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis :8d4c7568-1b4a-4bdc-a955-d5ac2a3ae6cd
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d’avis : Avis de marché – directive générale, régime ordinaire.
Date d’envoi de l’avis: 24/01/2025 à 13:42.
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français.